Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE BARON-SITTON
Numéro de dépôt :
1590380
Date de dépôt :
27/04/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2000
Présentation de la marque DOMAINE BARON-SITTON
Déposée le 27 avril 1990 par G.A.E.C. DUMAS Yves Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE BARON-SITTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE BARON-SITTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BARON-SITTON est expirée depuis le 27 avril 2000.
G.A.E.C. DUMAS Yves Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42